Marque expirée - Marque en non vigueur

Les routes de l'Audace BANQUE POPULAIRE Banque et populaire à la fois
BANQUE FEDERALE DES BANQUES POPULAIRES Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
3494282
Date de dépôt :
12/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2017
Les routes de l\'Audace BANQUE POPULAIRE Banque et populaire à la fois de BANQUE FEDERALE DES BANQUES POPULAIRES de droit français

Présentation de la marque Les routes de l'Audace BANQUE POPULAIRE Banque et populaire à la fois

Déposée le 12 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) BANQUE FEDERALE DES BANQUES POPULAIRES de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les routes de l'Audace BANQUE POPULAIRE Banque et populaire à la fois »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE FEDERALE DES BANQUES POPULAIRES de droit français domicilié(e) Le Ponant de Paris, 5, rue Leblanc,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 028 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les routes de l'Audace BANQUE POPULAIRE Banque et populaire à la fois est expirée depuis le 12 avril 2017.

BANQUE FEDERALE DES BANQUES POPULAIRES de droit français a également déposé les autres marques suivantes : CATIP'RENTE , FOOTBALL CLUB BANQUE POPULAIRE , ALERTEPLUS , SECURITE ARTISAN +X , BANQUE POPULAIRE SUISJEBIENASSURE , (Marque figurative) , FLORESCO , FNAS , BANQUE POPULAIRE ETESVOUSBIENASSURE , Multiprim


BANQUE FEDERALE DES BANQUES POPULAIRES Société anonyme de droit français - Le Ponant de Paris, 5, rue Leblanc,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 552028839


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513929 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, articles de bureau à l'exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin, trousses à crayons ; pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton.

Publicité, agences de publicité et de communication par téléphone et par terminaux d'ordinateur ; conseils en mercatique : publicité radiophonique ou télévisée ou cinématographique ou par voie de presse ou d'affichage ; publipostage ; études de marchés, services de sondages, promotions des ventes pour le compte de tiers ; conseil en promotion des ventes pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires, réservations d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à but de publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d'espaces publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ; conseils en stratégie commerciale ; services de prospection commerciale par téléphone ; création d'évenements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots télévisés, régie publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de réservation de spectacles ; agences d'informations (commerciales), agences de presse ; direction professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions d'artistes, études de projets artistiques.

Assurances ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; services d'information, de consultation en matière d'assurance ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière.

Communications à savoir : communication par voie informatique, communication radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par voie informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voies téléinformatiques, par réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; communications télévisées et radiophoniques, agence d'informations (nouvelle), émissions radiophoniques, de films cinématographiques, de programmes radiophoniques, chaînes de télévision ; messagerie électronique ; services de communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par codes d'accès téléinformatiques ; transmissions d'informations par réseaux téléinformatiques, transmission d'informations par voie téléinformatique permettant d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, et plus généralement tous services de communication sur réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo ; services d'accès à des banques de données multimédia ; locations d'appareils, d'interfaces, de lignes et de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ; services de fournitures (transmission) de données dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma.

Services de studio de cinéma, de photographie, de télévision (divertissements) ; production de films cinématographiques, de disques ; montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; créations de chaînes de télévisions ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de supports multimédia, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle, exploitation de salles de spectacles et de cinéma, représentation de spectacles, location de décors de spectacle ; édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disque vidéo numérique, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédia ; services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens, services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissement radiophonique, information en matière de divertissement, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, d'ateliers de formation ; publication de livres, de textes autres que publicitaires ; édition musicale ; production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; édition, enregistrement, et transmission de tous supports d'informations, de textes, de sons (studios d'enregistrement) et/ou d'images (filmage) et plus généralement tous services d'éducation et de divertissement ; reproduction de documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD ROM ; éditions et prêts d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimedia ; prêt et publication de livres ; services de loisirs ; divertissements multimedia ; projections de films cinématographiques ; services de discothèques ; services de studio d'enregistrement ; représentations théatrales ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d'argent ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums.

Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs à savoir, constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives au domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; services de compilation, d'analyse de données informatiques dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; services de recherche et de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de l'audiovisuel et du cinéma ; élaboration (conception) de logiciels, consultation professionnelle en matière de production de programmes et d'oeuvres audiovisuelles ; reportages photographiques, photographies ; recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers). Conception et hébergement de sites Internet.